Conditions générales de ventes
Introduction
Ce site Web est exploité par INVOG Watches. INVOG Watches propose ce site Web, y compris toutes les informations, outils et services disponibles sur ce site pour vous, l'utilisateur, sous réserve de votre acceptation de tous les termes, conditions, politiques et avis énoncés ici.Toute commande de Produits passée sur le site implique l’acceptation de l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente, dont le Client reconnaît avoir pris connaissance, les avoir comprises et acceptées en parfaite connaissance de cause.
Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les ventes conclues auprès des acheteurs professionnels dans la cadre de leur activité et des acheteurs non professionnels, ayant une adresse de livraison en France métropolitaine et Corse mais également à l’étranger (Union Européenne, Suisse, Grande Bretagne, Etats Unis), quel que soit les clauses pouvant figurer sur les documents du Client, et notamment ses Conditions Générales d’Achat.Il est précisé que la vente de Produits hors périmètre géographique est possible mais se fait à la discrétion du Vendeur. Dans ce cas un contact du Vendeur par mail est nécessaire, la procédure de passation de commande sur le site internet n’étant pas possible hors du périmètre géographique. En passant commande sur le site, le Client déclare être majeur et capable de contracter. Par les présentes Conditions Générales de Vente, le Client, s’interdit tout achat pour revente, au sens de l’article L 110-1 du Code de Commerce. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment, sans préavis ; de telles modifications seront inapplicables aux commandes préalablement acceptées et confirmées par le Client. Il est, toutefois, convenu que les Conditions applicables au Client seront celles en vigueur à la date de sa commande sur le site.
Définitions
Les termes utilisés dans les présentes Conditions Générales de Vente ont la signification suivante :« Client » désigne toute personne physique majeure ou morale, particulier ou professionnel, ayant la capacité de contracter, commandant sur le site du Vendeur.
« Conditions Générales de Vente » désigne les présentes Conditions Générales de Vente, dont l’objet et les conditions d’application sont définies dans le préambule et à l’article 1.
« Commande » désigne toute acceptation par le Client des offres de Produits faites le Vendeur par le biais du site internet. Elle se manifeste utilement par le paiement en ligne des Produits choisis par le Client.
« Confirmation de Commande » désigne la confirmation par le Vendeur, adressée par courrier électronique et comportant le récapitulatif de la vente.
« Partie(s) » désigne individuellement ou collectivement le Vendeur et le Client.
« Produit(s) » désigne les Produits proposés à la vente sur le site internet.
« Vendeur » désigne la société INVOG WATCHES.
« Vente », « Achat » ou « Contrat » désigne chaque contrat de vente de Produits résultant de la passation d’une commande par le Client, acceptée par le Vendeur par le biais du site internet.
« Site Internet » désigne le site de vente en ligne accessible à l’adresse WWW.INVOG-WATCHES.COM édité par le Vendeur.
Produits
Les Produits proposés à la vente sont présentés sur le site du Vendeur dans la rubrique dédiée, au jour de la consultation du site par le Client, dans la limite des stocks disponibles. Ces indications sont mises à jour automatiquement en temps réel. En aucun cas un produit affiché sur une photographie est obligatoirement commercialisé sur le site du Vendeur. Conformément à l’article L111-1 du Code de la consommation, le Vendeur est tenu d’informer le Client et de le mettre en mesure de connaître les caractéristiques essentielles du Produit.Le Client passant commande déclare avoir pris connaissance des détails des Produits indiqués sur la page produit ou à défaut avoir contacté le service client. Il est précisé que les photographies, graphismes et les descriptions des Produits proposés sur le site sont à titre indicatif et ne rentrent pas dans le champ contractuel.
Le Vendeur s’engage à ce que la représentation photographique des Produits sur le site internet soit la plus fidèle possible aux Produits en eux-mêmes. Toutefois, eu égard au mode de présentation numérique des Produits sur le réseau internet, il est possible que la perception par le Client de la représentation photographique des Produits ne corresponde pas exactement au Produit en lui-même, ce que le Client admet et reconnaît. Si des erreurs ou des omissions étaient constatées concernant la présentation ou la description des Produits, la responsabilité du Vendeur ne pourrait être engagée. Les Produits sont conformes aux réglementations françaises et européennes en vigueur notamment celles relatives à la composition des Produits, en ce sens qu’ils sont conformes à la santé et à la sécurité des consommateurs.
Commandes
La prise de Commande sur le site est soumise au respect de la procédure mise en place par INVOG WATCHES sur son site internet comprenant des étapes successives aboutissant à la validation de la Commande.Pour pouvoir passer une Commande, le Client se doit valider le choix du modèle et renseigner ses informations de livraison et de paiement.
Le Client effectue sa sélection en parcourant le site. Les sélections sont ajoutées dans le panier en cliquant sur « Ajouter ce produit au panier ». À tout moment de la navigation sur le site, le Client peut valider sa commande en cliquant sur « Valider ma commande ». L’enregistrement d’une commande sur le site internet est réalisé lorsque le Client accepte les présentes Conditions Générales de Vente et valide sa commande en cliquant sur l’icône « Valider ma commande ». Cette validation constitue une preuve du contrat de vente. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
Toute commande passée sur le site internet constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur.
Les ventes ne sont parfaites qu’après acceptation expresse et par écrit de la Commande du Client, par le Vendeur, qui s’assurera notamment, de la disponibilité des Produits demandés, matérialisée par l’envoi d’un courrier électronique au Client. En cas d’encaissement d’une commande pour laquelle un Produit s’avèrerait indisponible au moment de la livraison, le Vendeur s’engage à prévenir le Client le plus rapidement possible et à lui proposer une nouvelle date de livraison ou un remboursement dans un délai maximum de 14 jours après la commande. Les éventuelles modifications demandées par le Client, obligatoirement notifiées par écrit au Vendeur, pourront être prises en compte, dans la limite des possibilités du Vendeur et à sa seule discrétion.
En cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due par le Client, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du site, y compris à l’occasion de commandes antérieures, le Vendeur se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution de commande. Le Vendeur se réserve également le droit d’annuler une commande ou de la suspendre pour des motifs internes (rupture de stocks, retrait de produits, perturbation du service logistique, etc.). Il se réserve également le droit de refuser une commande présentant un caractère anormal (par exemple sur les quantités commandées). Le Client sera remboursé des frais engagés sur cette commande mais ne pourra prétendre à aucune indemnisation.
Lors de la commande, il appartient au Client de s’assurer de l’exactitude des informations fournies au Vendeur sur le site, notamment de l’exactitude de l’adresse de messagerie électronique servant à la réception du message électronique de confirmation de commande, dont il est seul responsable. Le Client est tenu de mettre à jour ces informations en cas de changement.
Paiement
Le prix est payable en totalité et en un seul versement au jour de la passation de la commande par le Client.La commande peut être réglée par tous les moyens disponibles et proposés sur le site. La TVA est incluse pour les commandes au sein de l'Union européenne.
La TVA et/ou les frais d'importation et/ou de douane ne sont pas inclus pour les commandes hors Union Européenne.
Il est précisé que le Vendeur a souscrit un contrat de vente à distance auprès de son organisme bancaire. La transaction bancaire est sécurisée, le Vendeur ne conservera aucune information bancaire du Client. Le Vendeur propose un paiement en ligne, entièrement sécurisé. Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole : Stripe protocole certifié PCI Service Provider Level 1
Livraison
Modalités de livraison
Les différents modes de livraison sont proposés dans le panier du Client lors de sa Commande.La livraison des Produits interviendra, après enregistrement du règlement de la commande, à l’adresse de livraison indiquée par le Client au cours de la passation de la commande en France Métropolitaine et Corse ainsi que dans les pays de l’Union Européenne, la Suisse, la Grande Bretagne et les Etats Unis. Un courrier électronique sera adressé au Client pour annoncer l’expédition des Produits.
Le Client s’engage à fournir les informations exactes sur ses données personnelles lors de sa commande. Le Client reconnaît et accepte que seule une adresse physique de livraison est valide à l’exclusion de toute boîte postale.
Tout Produit livré à l’adresse de livraison indiquée dans la commande (ou toute autre adresse confirmée par écrit par le Vendeur) sera considéré comme livré et ne pourra donc faire l’objet d’une réclamation pour non livraison. Il n’incombe pas au Vendeur de s’assurer que la personne ayant réceptionné la livraison à l’adresse indiquée soit bien le Client (ou une personne autorisée par le Client à réceptionner le Produit).
Par défaut, les Produits sont livrés au domicile du Client en pas de porte ou en bas d’immeuble.
La livraison est assurée en France et à l’étranger par un transporteur indépendant choisi par le Vendeur.
Le Client supportera les frais de livraison qu’il aura choisi au moment de sa commande. Une fois que le colis est entré en possession du transporteur, il n’est alors plus possible de demander un retard de livraison ou quelques autres modifications qu’il soit concernant la livraison à notre service client.
Le Vendeur se réserve le droit d’envoyer les Produits en plusieurs livraisons.
La livraison sera effectuée à l’adresse indiquée par le Client. La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit.
Le Vendeur prend à sa charge les risques du transport et est tenu de rembourser le Client ou de lui adresser un nouveau Produit en cas de dommages causés pendant le transport. Le Client (ou, s’il y a lieu, le destinataire) formalisera son acceptation de la livraison par la signature du récépissé de livraison délivré par le transporteur.
Le Client est tenu de vérifier l’état apparent des Produits lors de la livraison. Si, lors de la livraison, l’aspect extérieur du colis n’est pas parfait, le Client ou le destinataire des Produits procédera à l’ouverture du colis en présence du transporteur afin de vérifier l’état des Produits.
En cas d’endommagement résultant du transport, le Client devra refuser les Produits endommagés et indiquer « refus pour avarie » sur le bon de retour. En cas de défaut apparent du colis, le Client devra faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées en les mentionnant sur le bon de livraison qui lui est présenté. Il appartiendra au Client, s’il y a lieu, de refuser le colis. En cas de réclamation concernant la livraison du Produit, le Client s’engage à en informer le Vendeur dans les 10 jours, à l’adresse suivante :sales@invog-watches.com.
Dans le cas d’un refus de la livraison ou de retour du Produit pour les raisons listées ci-dessus, le Client pourra demander une nouvelle livraison ou l’annulation de sa commande dans les conditions prévues au titre de la conformité des Produits.
A défaut de réserves expressément formulées par écrit, par le Client, dans un délai de 10 jours à compter de la livraison, les Produits délivrés par le Vendeur seront réputés conformes en quantité et qualité à la commande.
Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non-respect de ces formalités par le Client.
Le Vendeur remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par le Client. Le remboursement de la totalité des sommes versées sera assuré par le Vendeur, selon le moyen de paiement de son choix, dans un délai maximum de 14 jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé, si et seulement si la marchandise retournée chez le Vendeur est faite dans de bonnes conditions.
Délais de livraison
Le délai de livraison sera indiqué au Client au cours de la procédure de passation de la commande, préalablement à la validation de la commande et avant le paiement. En tout état de cause, le délai de livraison maximum est de 15 jours ouvrés en France et 30 jours ouvrés à l’étranger à compter de la commande du Produit sauf particularité indiquée au Client avant la passation de la commande ; ce délai étant décompté à compter du lendemain de la validation de la Commande. Le Vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les Produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés. Toutefois, ce délai ne constitue pas un délai de rigueur, il est purement indicatif et le Vendeur ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison n’excédant pas 15 jours pour les livraisons en France et 30 jours pour les livraisons à l’étranger. La responsabilité du Vendeur ne pourra en aucun cas être engagée en cas de retard ou de suspension de la livraison imputable au Client ou en cas de force majeure.Dans les conditions prévues à l’article L216-2 du Code de consommation le Client pourra dénoncer la vente en cas de retard de livraison non imputable au Client, supérieur à 15 jours ouvrés pour une livraison en France et 30 jours ouvrés pour une livraison à l’étranger.
Afin que les délais puissent être respectés, le Client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de Livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).
Frais de livraison
Les frais de livraison des Produits sont indiqués préalablement à la validation de la commande. Les frais de livraison « standard » sont à la charge du Client, y compris les taxes (douanières applicables) qui peuvent être exigés au Client par les services de douanes en cas d’achat transfrontalier ou international. Les frais de livraison sont également à la charge du Client s’il choisit une livraison standard retardée.Des taxes de douane ou d’importation peuvent être demandées à l’arrivée d’une commande dans son pays de destination. Il appartient au destinataire d’acquitter les frais de dédouanement, droits de douane et autres taxes locales du pays de destination.
Dans le cas d’une livraison Hors Union Européenne ou dans les DOM TOM, le Client est considéré comme importateur officiel et est tenu de respecter les réglementations du pays de réception de la marchandise. Le Vendeur n’ayant aucun contrôle sur ces taxes, le destinataire ne pourra en aucun cas demander au Vendeur un quelconque dédommagement ou remboursement lié aux frais engagés dans le pays de destination.
Droit de Rétractation
Conformément aux dispositions des articles L.221-5 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours calendaires révolus pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à supporter de pénalités. Ce délai commence à courir à compter de la réception du Produit par le Client. Les retours sont à effectuer selon les instructions du Vendeur ci-dessous dans leur état d’origine (dans leur écrin et emballage d’origine) et complets (accessoires, notice…), en parfait état permettant leur remise sur le marché à l’état neuf, accompagnés de la facture d’achat. Les Produits retournés incomplets, endommagés, abîmés, salis par le Client ne sont pas repris. Le droit de rétractation peut être exercé au préalable par mail à l’adresse suivante : sales@invog-watches.com Un formulaire de rétractation sera alors envoyé au Client. Il est à retourner à INVOG WATCHES. Dans cette éventualité, INVOG WATCHES communiquera immédiatement au Client un accusé de réception sur un support durable. Le cas échéant, toute autre déclaration, dénuée d’ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter pourra être accepté. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des Produits achetés sont remboursés ; les frais de retour restant à la charge du Client. L’échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par le Vendeur, des Produits retournés par le Client dans les conditions prévues au présent article.Edition limitée/Pré-commandes
La vente de ces en édition limitée fera l’objet d’un traitement spécifique par rapport aux autres Produits qui seront commercialisés sur le site.Les délais de livraison pour ses éditions et séries seront plus longs que les délais de livraison habituels. Ces délais spécifiques seront indiqués au Client au cours de la procédure de passation de la commande ou de précommande, préalablement à la validation de la commande et avant le paiement.
Dans le cadre du lancement de la première série « LA NOGENTAISE», les délais de livraison seront exceptionnellement rallongés et devraient intervenir courant mars 2023. Le Client déclare avoir pris connaissance du délai de livraison de la série « LA NOGENTAISE » et en accepte les conditions. Les Commandes et Précommandes dans ce cadre pourront être réglée selon les modalités de paiement stipulées ci-dessus.
A l’exception du délai de livraison spécifique stipulé ci-dessus, les autres conditions générales de vente stipulées aux présentes s’appliquent également aux Produits « série édition limitée».
Retour
Le Client est tenu de contacter le Vendeur à l’adresse suivante :sales@invog-watches.com. avant l’expiration de la période de rétractation de 14 jours.
Le Vendeur fournit au Client un formulaire à remplir par mail. Le Client envoie quelques photos du Produit à l’adresse mentionnée ci-dessus pour que le Vendeur puisse attester du bon état du Produit. Il est précisé qu’en cas de défaut, le Client est tenu d’envoyer par mail au Vendeur les photos du produit exposant le défaut. La demande est traitée par le Vendeur dans les 5 jours ouvrables à partir de l’envoi des photos et de la demande écrite de retour par mail. Le retour du Produit est accepté par le Vendeur à la condition que le Produit soit retourné dans son état d’origine, dans son écrin et emballage d’origine, et complets (accessoires, notice…), en parfait état, sans dégradations, permettant leur remise sur le marché à l’état neuf, accompagnés de la facture d’achat. Les Produits retournés incomplets, endommagés, abîmés, salis par le Client ne sont pas repris.
Pour protéger l’article lors du transport, le Client placera soigneusement le produit dans son écrin d’origine et son emballage d’origine ou dans un emballage carton adapté (ne pas utiliser d’enveloppe en papier) et l’adressera à la société INVOG WATCHES 06 avenue du 109 eme RI, 52000 Chaumont, complet (accessoires…), accompagné, du certificat de garantie, de la notice d’emploi et de la facture avec le bon de retour. Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser le retour en cas de non-respect des instructions ci-dessus. Le Client est responsable de la préparation du Produit pour lequel il sollicite un retour.
Les frais et risques du transport étant à la charge de l’expéditeur, il est rappelé que les articles ne peuvent être retournés que par colis recommandé ou par envoi en valeur déclarée, conformément à la règlementation.
Le retour du Produit se fera aux frais du Client. Les frais de retour seront à la charge du Vendeur s’ils sont liés à un défaut du Produit, sauf pour les zones situées hors France Métropolitaine et Corse. En revanche, en cas de retour liés à une décision ou des motifs personnels du Client (problème de taille, couleur, esthétique…) les frais de retour restent à la charge du Client.
Remboursement
Le Client sera remboursé lorsque le Vendeur confirme la réception du Produit et que le Vendeur constate l’absence de dommage sur le Produit.Sous réserve du parfait état du Produit retourné, le remboursement de la totalité des sommes versées, sera effectué par le Vendeur sur le même moyen de paiement utilisé par le Client lors de la commande, sauf accord exprès du Client pour l’utilisation d’un autre moyen de paiement dans la mesure où le remboursement n’occasionne pas de frais pour le Client (dans un délai maximum de 15 jours ouvrés à compter de la date à laquelle le Client informe le Vendeur de sa décision).
Service après-vente
INVOG WATCHES est également à la disposition du Client pour réaliser une révision ou une réparation. INVOG WATCHES prend en charge les réparations des montres vendues uniquement sur son site internet.Pour bénéficier du service le Client doit adresser, par voie postale uniquement, le Produit avec son certificat ou sa facture, en précisant la nature de la réparation. Les frais d’envoi de l’article sont à la charge du Client. Un devis gratuit pourra être envoyé au Client à réception par INVOG WATCHES du Produit. Le Client disposera alors d’un délai d’un mois à compter de sa date d’émission pour retourner son accord. Un acompte de 20% pourra être demandé. Les travaux seront réalisés après réception du devis accepté dans le délai spécifié sur le devis. Le Produit sera retourné à l’adresse du Client, aux frais du Client, si l’intervention n’est pas réalisable ou en cas de refus du devis.
Les interventions sont garanties un an (pièces et main d’œuvre) dans la limite d’une utilisation normale. En cas de réparation réalisée hors garantie, les frais de renvoi de l’article réparé seront à la charge du Client.
Pour tout renseignement relatif à une réparation hors garantie, le Client peut envoyer un e-mail à:
sales@invog-watches.com.
Garantie
Le client est responsable de fournir les informations de commande adéquates, qui sont nécessaires pour toutes les réclamations de service/garantie.La garantie de nos produits est de deux ans à compter de la date d'achat.
Veuillez noter que la garantie ne couvre pas les piles et les dommages sur une partie quelconque de la montre résultant d'une utilisation anormale, d'un manque de soin, d'une négligence, d'un accident, d'une mauvaise utilisation de la montre et du non-respect des instructions fournies par INVOG WATCHES.
La garantie ne couvre pas l'usure naturelle de nos produits en cuir. Bords ou coins usés, décoloration naturelle et ramollissement des matériaux sont à prévoir. La garantie ne couvre pas le revêtement PVD.